HAUT DE CENAC
Présentation de la marque HAUT DE CENAC
Déposée le 18 février 2002 par PELVILLAIN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « HAUT DE CENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUT DE CENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT DE CENAC est expirée depuis le 18 février 2012.
PELVILLAIN Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13