Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT DE CENAC
PELVILLAIN Didier

Numéro de dépôt :
3148371
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/02/2012
HAUT DE CENAC de PELVILLAIN Didier

Présentation de la marque HAUT DE CENAC

Déposée le 18 février 2002 par PELVILLAIN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « HAUT DE CENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est PELVILLAIN Didier domicilié(e) Les Pichets,46140 ALBAS - 46140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PELVILLAIN Didier domicilié(e) Les Pichets,46140 ALBAS - 46140 - France.

La marque HAUT DE CENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT DE CENAC est expirée depuis le 18 février 2012.

PELVILLAIN Didier a également déposé les autres marques suivantes : QUERCY SELECTION , CADET DE CENAC , HAUT DU PORT , DELICE DU PATRON , CHÂTEAU DE CÉNAC Partons à cheval sur le vin pour un ciel Féerique et divin ! , Séguine DOMAINE DU THÉRON P , DOMAINE DU THERON – DAME SAURE , ZEE ORIGINAL , CHATEAU DU PORT , EXPRESSION DE CENAC


PELVILLAIN Didier - Les Pichets,46140 ALBAS - 46140 - France


MR PELVILLAIN Didier - Les Pichets,46140 ALBAS - 46140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Vins d'appellation d'origine.